Mentions légales
Éditeurs
Directeur de publication : Emmanuel SALOUX
Conception et réalisation du site : Alpha Concept Plus
Outil de gestion de contenu : WebAcappella
Hébergement : ovh
Droit d’auteur - Copyright © - Liens
La reproduction sur support papier
A l’exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
Gratuité de la diffusion ;
Respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) ;
Citation explicite du site www.acp05.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
La reproduction sur support électronique
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source (www.acp05.fr) et de la mention "Droits réservés".
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
La création de liens vers www.acp05.fr
Alpha Concept Plus autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :
Ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site www.acp05.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.
Mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ;
Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.
Droit d'auteur
Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites
Protection des données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression des données vous concernant et transmises lors d'un règlement ou d'une demande d'informations par email. Pour exercer ce droit, écrivez-nous par courrier ou par email à l'adresse contact@acp05.fr.
Sachez qu'aucune information personnelle n'est collectée à l'insu des utilisateurs du site et ne sera cédée à des tiers.
INFORMATIQUE / REPROGRAPHIE / PAPETERIE
